Conditions de prestation

Toute commande emporte adhésion à nos conditions générales de prestations
quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les bons de commande de nos clients.

Prix :
Tous les prix sont hors taxes en Euros, T.V.A 20% en sus, départ Gretz-Armainvilliers.
En cas de fin de prestation avant la date prévue commandée, le coefficient de location de matériel
est recalculé en fonction de notre grille et majoré d'une indemnité de 50% du différentiel
de coefficient entre celui commandé et celui effectué.
Les couts de personnels sont dus dans tous les cas mais peuvent pour de longues durée être
recalculés à notre seule initiative.

Transport, (péages, carburant compris) :
Forfait de base toutes catégories : 130,00 € 
Transport classe 12 m3 : 0,70 € / Km 
Transport classe 20 m3 : 0,90 € / Km
Transport classe 30 m3 : 1,30 € / Km
Transport classe 50 m3 : 1,45 € / Km 

Techniciens : 
Technicien standard à la journée : 450,00 €
1/2 journée (sous conditions)  : 230,00 €

Frais de séjour :
Frais de séjour de base d'un technicien (hotel,restauration) : 150,00 € (sauf lieux particuliers)

A chaque prestation le client s'engage à:
Ne réclamer aucune indemnités, ni dommages et intéréts en cas de panne,
notre société s'engage àfaire son possible pour avoir un matériel de remplacement
dans les meilleurs délais.
Prendre en charge toutes autorisations de quelques nature qu'elles soient.
Assurer la sécurité et le gardiennage sur le lieu de la prestation.
A assurer, sauf accord, la fourniture des fluides (electricité, eau ...)

Règlement :
 50% du cout T.T.C. de la prestation par virement à la commande,
solde par virement à réception de facture sauf pour les clients en compte.

Conformément à la loi 92-122 du 24/01/93 : tout règlement postérieur à la date
d'échéance entraine des agios de retard égaux au taux BCE + 8% par mois indivisible + 40€.

Assurance :
Nos prestations sont couvertes par une assurance responsabilité civile,
toutefois, le matériel en dépot sur une prestation sans notre présence
est sous la responsabilité du client pour le vol et la casse à la valeur à neuf.